Détail de l'auteur
Auteur COJ asbl Confédaration des Organisations de Jeunesse Indépendantes et Pluralistes (Bruxelles; Belgique) |
Documents disponibles écrits par cet auteur (1)



ASBL Aspects civils et fiscaux / COJ asbl Confédaration des Organisations de Jeunesse Indépendantes et Pluralistes (Bruxelles; Belgique)
Titre : ASBL Aspects civils et fiscaux Type de document : texte imprimé Auteurs : COJ asbl Confédaration des Organisations de Jeunesse Indépendantes et Pluralistes (Bruxelles; Belgique), Auteur Editeur : Bruxelles : COJ Année de publication : cop. 2001 Importance : 1 vol. (233p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 21 cm Note générale : COJ = Confédération des Organisations de Jeunesse Indépendantes et Pluralistes Langues : Français (fre) Mots-clés : ASBL: aspects civils et sociaux Index. décimale : 10 Analyse organisationnelle Résumé : "Le présent tome est la troisième édition revue et augmentée du fichier C.O.J. "A.S.B.L.- apects civils et fiscaux". Le dernier volume datant de 1991, il était temps de retravailler cet ouvrage et de remettre à jour certaines notions. De même, nous avons inclus dans ce tome un chapitre consacré aux différentes modifications que le législateur souhaite apporter à la loi du 27 juin 1921 accordant la personnalité civile aux A.S.B.L. et aux établissements d'utilité publique. Ces modifications entreront en vigueur très prochainement et il est nécessaire de les connaître déjà afin de s'adapter au plus vite. Enfin, ce tome a pour vocation de répondre de façon claire et succincte aux multiples questions que les personnes chargées de la direction et de la gestion d'une A.S.B.L. peuvent être amenées à se poser: souhaitons qu'il remplisse son rôle au mieux." (Quatrième de couverture) ASBL Aspects civils et fiscaux [texte imprimé] / COJ asbl Confédaration des Organisations de Jeunesse Indépendantes et Pluralistes (Bruxelles; Belgique), Auteur . - Bruxelles : COJ, cop. 2001 . - 1 vol. (233p.) : couv. ill. en coul. ; 21 cm.
COJ = Confédération des Organisations de Jeunesse Indépendantes et Pluralistes
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ASBL: aspects civils et sociaux Index. décimale : 10 Analyse organisationnelle Résumé : "Le présent tome est la troisième édition revue et augmentée du fichier C.O.J. "A.S.B.L.- apects civils et fiscaux". Le dernier volume datant de 1991, il était temps de retravailler cet ouvrage et de remettre à jour certaines notions. De même, nous avons inclus dans ce tome un chapitre consacré aux différentes modifications que le législateur souhaite apporter à la loi du 27 juin 1921 accordant la personnalité civile aux A.S.B.L. et aux établissements d'utilité publique. Ces modifications entreront en vigueur très prochainement et il est nécessaire de les connaître déjà afin de s'adapter au plus vite. Enfin, ce tome a pour vocation de répondre de façon claire et succincte aux multiples questions que les personnes chargées de la direction et de la gestion d'une A.S.B.L. peuvent être amenées à se poser: souhaitons qu'il remplisse son rôle au mieux." (Quatrième de couverture) Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité R-00664 10 COJ Livre Bibliothèque principale Documentaires Disponible